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Kxen, condamné en appel, risque de perdre ses brevets !

Article légèrement modifié par rapport à sa version originale pour tenir compte de points juridiques importants.


Rédigé par le 19 Juin 2006

Quelles conséquences pour les clients, les partenaires et l’entreprise ?



Kxen, condamné en appel, risque de perdre ses brevets !
Le 19 mai, la Cour d’Appel de Paris a rendu un arrêt dans une affaire qui oppose depuis plusieurs années l’éditeur Kxen à la société Sofresud. Il s’agit d’une question de brevets concernant un système de modélisation et de prédiction, qui serait à l’origine du conflit entre les deux sociétés.
Ayant initialement travaillé ensemble, au début des années 90, les deux sociétés ont finalement choisi de mettre fin à leurs relations et signé un protocole d’accord en ce sens, en 1997. Chacune dépose alors un brevet concernant ses procédés de data mining. Sofresud reproche à Kxen d’avoir copier son invention, et porte l’affaire devant les tribunaux. En 2002 Sofresud est déboutée par le Tribunal de Grande Instance de Paris, mais la société fait appel.
La Cour d’Appel de Paris vient de casser le jugement de 2002 et de donner finalement raison à Sofresud. Comme l’explique sur son blog Pierre Breese, juriste spécialisé dans la propriété industrielle et de l’innovation, « Sofresud devient cessionnaire des brevets français et étrangers de Kxen déposés abusivement, cette dernière devenant contrefactrice des brevets en question, si elle exploite le système brevetée par elle-même ».

En langage moins juridique, mais plus compréhensible, cela revient à dire que la maison mère de Kxen (située à San Francisco) et toutes ses filiales, ne pourraient plus commercialiser de logiciel s’appuyant sur les brevets litigieux, sous peine d’astreinte, et de dommages-intérêts potentiels que pourraient réclamer Sofresud.

Bien entendu Roger Haddad, fondateur de Kxen n’est pas de cet avis. Il vient d’ailleurs de publier un communiqué précisant la position de l’entreprise :
« Comme tout société ayant une activité importante dans la recherche et le développement de logiciels, KXEN dépose des demandes de brevet dont certaines peuvent faire l’objet d’un débat judiciaire.
La décision de la Cour d’Appel de Paris du 19 mai 2006 a confirmé un point essentiel : les droits exclusifs de KXEN sur l’invention dite du « critère de convergence » (objet de la revendication 21 de sa demande de brevet PCT EP 00/10114). Il s’agit d’un apport majeur de KXEN aux logiciels de régressions régularisées locales, dont les premiers ont été développés au début des années 1990, à l’initiative notamment de la société Neuristique. Nous avons d'ailleurs acquis les droits de cette société dans le cadre d'un contrat de cession.
S’agissant du reste des revendications du brevet en cause, nous contestons formellement l'analyse des juges qui n'ont manifestement pas disposé de toutes les informations. Nous donnons instruction à notre avocat de former un pourvoi en cassation afin notamment que soient respectés les éléments du domaine public de la théorie statistique de l’apprentissage (à savoir la régularisation statistique locale) concernés par ce litige et que les droits des mathématiciens et chercheurs à l’origine de ces logiciels soient préservés.
En tout état de cause, cette décision ne remet pas en cause les droits d’auteur de KXEN sur ses logiciels ».


Un pourvoi en cassation qui devrait en tous cas remettre à plusieurs années la conclusion de cette affaire. Pierre Breese nous précise que le "pourvoi en cassation en matière civile n'est PAS SUSPENSIF (article 579 NCPC)".
Le jugement pourrait donc être exécuté rapidement.

Sur le moyen terme, malgré l’optimisme des dirigeants de Kxen, certains clients ou partenaires pourraient être tentés de prendre un peu de recul. En France mais surtout aux Etats-Unis, les grandes sociétés utilisatrices ou revendeurs/partenaires de Kxen ne voudraient pas voir leur nom mêlé à une affaire de contrefaçon de brevets. Teradata, Business Objects, Acenture, Experian, HP, IBM… tous mis en avant par Kxen sur son site web, pourraient se poser des questions.
Mais il reste à Kxen sans doute plusieurs années avant qu’un jugement définitif ne soit rendu, cela laisse également suffisamment de temps à l’éditeur pour développer de nouveaux algorithmes et supprimer du code source de ses produits les éléments litigieux. A très court terme, il n’y a sans doute aucun risque juridique pour les clients actuels.




Commentaires

1.Posté par Pierre BREESE le 19/06/2006 19:56
Une précision : pourvoi en cassation en matière civile n'est PAS SUSPENSIF (article 579 NCPC). Un pourvoi porte sur des questions de droit et non pas de fait. La Cour de Cassation peut :- soit rejeter le pourvoi en cassation,- soit casser la décision rendue par le juge du fond et renvoyer l’affaire devant d’autres magistrats,- soit casser la décision et régler le litige au fond.

2.Posté par G. Ravery le 19/06/2006 23:09
Il convient tout de même de relativiser la portée de cet épisode judiciaire. Le monde de l'édition est caractérisé par des cycles de vie d'entreprise plutôt court. Une fois connu sur son marché (c'est à dire ayant dépassée les limites de son marché domestique), un éditeur dispose de realtivement peu de temps pour pérenniser son activité (les capitaux-risqueurs ne sont pas des gens patients). La concurrence étant ce qu'elle est, le procès pour contrefaçon de brevet est une stratégie relativement courante.Nombre d'acteurs du monde du décisionnel y ont d'ailleurs été associés à la fin des années 2000. Le litige se solde en général par un accord à l'amiable assorti d'une indemnité substantielle.

3.Posté par Xavier DRIANCOURT le 23/06/2006 00:22
Bonjour,Je me nomme Xavier DRIANCOURT, j’ai dirigé de 1995 jusqu'à sa liquidation cloturée en 2003 la société NEURISTIQUE et je suis co-auteur du logiciel TL/PREVISION, dont KXEN a fait l’acquisition d’un droit d’inspiration à l’époque de NEURISTIQUE.Je prendrai position dans les prochains jours concernant cette affaire et posterai sur cette page web un communiqué officiel.Xavier DRIANCOURT - xd@orlogia.com - xd@neuristique.fr

4.Posté par Philippe NIEUWBOURG le 23/06/2006 16:13
Kxen, suite à cet article, a publié un nouveau communiqué précisant un certain nombre de points. Je vous invite à le consulter en suivant le lien ci-dessous :

5.Posté par Bernard Alhadef le 29/06/2006 09:07
Nous vous ferons parvenir prochainement une demande d'insertion.
En tout état de cause :
- Un éventuel pourvoi en cassation ne serait pas suspensif de l'arrêt de la Cour d'Appel de Paris,
- Tout logiciel ou module logiciel exploitant l'une des revendications du brevet se trouve en situation de contrefaçon.
Cordialement
Bernard Alhadef

6.Posté par Philippe NIEUWBOURG le 24/07/2006 09:35
La réaction complète de Sofresud est disponible sur la page : http://www.decideo.fr/Affaire-KXEN-La-reaction-de-Sofresud_a1500.html

7.Posté par Xavier DRIANCOURT le 30/10/2006 17:59
Xavier DRIANCOURT, ancien dirigeant de la société NEURISTIQUE et coauteur du logiciel TL/PREVISION, porte à la connaissance du public les faits suivants :

1. Léon BOTTOU et moi-même [Xavier DRIANCOURT] sommes les auteurs du logiciel TL/PREVISION commercialisé par notre société NEURISTIQUE en 1994. Ce logiciel incorpore un Procédé (que nous nommerons le Procédé ci-après) mis au point en 1993 par Léon BOTTOU
avec mon aide dans la lignée de ses travaux avec Vladimir VAPNIK en 1991-1992. Nous avons de nombreuses preuves de tout ceci.

2. Pour des nécessités de coopération techniques et commerciales en 1994-1995 notre société NEURISTIQUE a porté la description du Procédé à la connaissance de Michel BERA, de SOFRESUD et de son directeur général Bernard ALHADEF. Durant la première moitié des années
1990, ces personnes et entreprises n’avaient aucune compétence sur les fondements théoriques, l’architecture fonctionnelle, ou l’implémentation logicielle du Procédé si ce n’est celle communiquée par NEURISTIQUE et son principal fondateur Léon BOTTOU. Nous avons
également de nombreuses preuves de tout ceci.

3. Michel BERA, conseiller marketing de NEURISTIQUE avait présenté SOFRESUD à NEURISTIQUE. Apparemment, après la séparation de NEURISTIQUE et SOFRESUD à la fin de
l’année 1995, Michel BERA est devenu prestataire scientifique de SOFRESUD puis un des principaux fondateurs de KXEN. Michel BERA n’est en rien l’auteur de TL/PREVISION ni du Procédé: pas un fondement mathématique, pas un algorithme, pas une ligne de code logiciel.

4. SOFRESUD a déposé en 1998 et obtenu en 2001 un brevet français dont le coeur de revendication porte essentiellement sur le Procédé. SOFRESUD a également déposé des demandes internationales.

5. KXEN a déposé en 1999 et obtenu en 2003 un brevet US aux revendications beaucoup plus vaste, revendiquant outre le Procédé une grande partie du champ de recherche couramment parcouru depuis le début des années 1990 au plan expérimental, et depuis des décennies au plan théorique. KXEN a également déposé des demandes internationales.

6. SOFRESUD et KXEN se sont fait procès relativement à leurs brevets et au Procédé. Il apparaît aux termes des expertises faites à cette occasion et aux termes des déclarations subséquentes de leurs représentants que les logiciels ALTLAS de SOFRESUD et K2R de KXEN sont tous deux fondés sur le Procédé.

7. Au second semestre 2001, alors que ces conflits juridiques dont j'ignorais le contenu étaient en cours, NEURISTIQUE s’apprêtant à être liquidée a vendu à KXEN un droit non exclusif d’inspiration des sources de TL/PREVISION, incluant notamment le Procédé.

8. La cour d’Appel de Paris ayant le 19 mai 2006 donné raison à SOFRESUD contre KXEN
relativement à la demande de brevet international par KXEN, la quasi-totalité des revendications de cette demande est ou s’apprête à être prochainement transférée à SOFRESUD. Depuis lors, KXEN affiche la louable résolution de faire toute la vérité sur cette affaire, et, en tout état de cause, confirme l’antériorité de NEURISTIQUE sur SOFRESUD et KXEN relativement au Procédé.

9. J’ai découvert en mai 2006 à l’issue du jugement d’appel que le brevet de SOFRESUD et celui de KXEN revendiquaient tous deux le Procédé, ce dont je suis scandalisé et dont je demande réparation.