Le Guide Juridique du Portail Internet

Le guide juridique du portail Internet s’adresse à tout Manager, Directeur informatique, Dirigeant de SSII travaillant au développement ou à la gestion d’un portail d’entreprise, ainsi qu’aux Responsables d’études et de développement, aux Architectes techniques, aux Chefs de projets et à toute personne réactives aux NTIC dans les services d’Informations. Cet ouvrage est aussi à recommander pour tous les salariés, acteurs, et les personnes participant à la mise en place d’un site Internet ou Intranet, et enfin, à tout individu soucieux du contenu des portails par rapport à la législation en vigueur.
Il peut également servir de garde-fou à tout prestataire de service dans l’élaboration d’un portail afin qu’il connaisse les bases juridiques qui régissent ses rapports contractuels avec toute entité, et notamment qu’il puisse intégrer dans son architecture les nouvelles données législatives introduites dans le code du travail concernant les obligations des employeurs en matière d’Internet et d’Intranet.
Le guide juridique du portail Internet/Intranet est structuré en cinq parties (présentation – périmètre – participants – particularités - prévention).
La première partie est divisée en cinq chapitres : Dans le premier sont introduits les Portails Internet et Intranet, Extranet et leurs environnements juridiques, le second traite de certaines spécificités propres à Internet, et le troisième a attrait aux noms de domaines en France et en Europe.
Les deux derniers chapitres sont sur Les sites marchands et communautaires La seconde partie divisée en trois chapitres analyse les contrats dans leurs généralités puis sous deux aspects spécifiques. Le premier explicite les généralités en faisant référence au code civil, puis le deuxième aspect parle des contrats d’accès au réseau et d’hébergement, et le troisième aborde les aspects des contrats d’accès et de maintenance du portail.
La troisième partie correspond à un seul et même chapitre concernant le portail et la vie de l’entreprise par rapport aux nouvelles obligations découlant de la législation actuelle qui peut intéresser tout spécialement la GRH (Gestion des Ressources Humaines).
La quatrième partie se décompose en trois chapitre : dans le premier est présentée la charte de nommage.fr de l’AFNIC, puis dans le second sont exposées les particularités de la Loi sur l’économie numérique, dite LEN, et dans le troisième, celles de la nouvelle Loi Informatique et liberté.
Enfin, la dernière partie comporte un seul chapitre très complet sur la prévention et la sécurité pour l’entreprise. Y sont abordés les différents aspects juridique et « techniques » de l’Internet et Intranet, Extranet liés à la sécurité.
La conclusion a été écrite de concert par les deux auteurs et les annexes renforcent leurs écrits et ont servi de support tout au long de l’élaboration de cet ouvrage.
Les co-auteurs de ce livre :
Erol GIRAUDY
Titulaire d’un DEA d’économie de l'Université de Paris IX Dauphine et d’un MAGISTERE de l'IESTO-CNAM. Expert MVP et Beta-testeur MICROSOFT, conseiller en NTIC & EKP, Il a aussi rédigé divers ouvrages sur l’implantation de Portails et sur SharePoint 2001 et 2003 »™. Il a Créé un LABSPS™ en Français et en Anglais pour la formation à SharePoint 2003™ et WSS™.
Martine ROBERT
Professionnelle du droit et consultante, est diplômée de l’Université de Panthéon-Assas Paris 2. Elle est titulaire d’un D.E.S.S. Fonction Humaine – Droit Social, grade de MASTER. Par l’écriture d’un chapitre juridique, elle est co-auteur d’un livre sur la solution de portails collaboratifs de MICROSOFT édité par ESKA sous le titre « Microsoft SharePoint Portal Server et WSS ».