Big Data, Science des données, aide à la décision en entreprise, business intelligence, data warehouse, reporting, OLAP, web analytics, data visualization, data mining, internet des objets, informatique cognitive, intelligence artificielle...

Abonnez-vous gratuitement à Decideo !


Decideo

 


KXEN : Ne pas confondre BREVET & LOGICIEL


Rédigé par Kxen le 23 Juin 2006

La société KXEN entend apporter les précisions suivantes à l'information communiquée par Decideo.fr le 19 Juin 2006, concernant l'arrêt infirmatif rendu par la Cour d'Appel de Paris le 19 mai 2006.




Cet arrêt ne traite que d'une demande de brevet canadien et d'une demande de brevet européen faites par KXEN.

La société KXEN entend rappeler que celle-ci a toujours veillé au respect des éléments du domaine public et à la paternité des mathématiciens à l'origine des théories mises en oeuvre par ses logiciels, dont les droits d'auteur ne sont pas remis en cause par la décision commentée.

Aussi, il importe de préciser que :

- son logiciel K2R constitue une variante du logiciel T/L PREVISION de la société Neuristique, logiciel dont KXEN a acquis les droits, notamment de libre inspiration.

T/L PREVISION a été mis sur le marché français dès 1993, il a fait l'objet de diverses communications dont une conférence le 6 Mai 1994, « Nouvelles Méthodes en Statistiques Appliquées * Application aux problèmes de prévision ». Elle réunissait plusieurs grands organismes financiers français autour du mathématicien russe Vladimir Vapnik .
T/L PREVISION a été intégré et revendu en France par diverses sociétés de services et en particulier par les sociétés Sligos (devenue Atos), Steria, Softronic et Sofresud sur la période 1993-1996. T/L PREVISION a fait l'objet d'un financement Anvar Ile-de-France obtenu en Février 1994 (contrat Anvar N° A 9308400 Q AR du 1/2/94).

Les algorithmes mis en œuvre par T/L PREVISION, et le composant K2R qui en est issu, sont donc bien antérieurs à la demande de brevet de Sofresud qui date de novembre 1998. KXEN entend que soient respectés les éléments du domaine public et la paternité des mathématiciens qui sont à l'origine des théories en question.

- la Cour d'Appel a reconnu les droits exclusifs de KXEN sur ce qui constitue son innovation majeure par rapport à T/L PREVISION, à savoir le critère de convergence (objet de la revendication 21 des demandes de brevet en cause).

L'antériorité du logiciel T/L PREVISION, dont KXEN est cessionnaire des droits, sur le logiciel ATLAS 1 de Sofresud n'est pas contestée. En outre, l'originalité de l'apport de KXEN par rapport au logiciel T/L PREVISION, constitué par la revendication 21, a également été reconnue par la Cour.

Comparant, en janvier 2000, les logiciels Atlas de Sofresud et les composants de KXEN, Monsieur Jacques Tebeka, ancien élève de l'école Polytechnique et à l’époque, Expert près de la Cour d'Appel de Paris concluait son étude en ces termes :

« Dans les essais réalisés on peut noter qu'en partant des mêmes données l'utilisation d'Atlas et l'utilisation des composants KXEN donnent des résultats différents.
Bien que reposant sur les mêmes bases théoriques, qui sont dans le domaine public depuis de nombreuses années, les 2 approches sont très différentes ».

KXEN a d'ores et déjà indiqué son intention de se pourvoir en cassation à l'encontre de cette décision qui n'a pu prendre en considération les éléments essentiels qui viennent d'être rappelés.




Commentaires

1.Posté par Bernard Alhadef le 02/07/2006 00:30
Nous vous ferons parvenir prochainement une demande d'insertion.
En tout état de cause :
- Un éventuel pourvoi en cassation ne serait pas suspensif de l'arrêt de la Cour d'Appel de Paris,
- Tout logiciel ou module logiciel exploitant l'une des revendications du brevet se trouve en situation de contrefaçon.
Cordialement
Bernard Alhadef

2.Posté par Philippe NIEUWBOURG le 24/07/2006 09:37
La réaction de Sofresud est disponible sur la page : http://www.decideo.fr/Affaire-KXEN-La-reaction-de-Sofresud_a1500.html

3.Posté par François PELLEGRINI le 31/07/2006 09:25
Le brevet dont se targue Sofresud :
http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPODOC&IDX=Wo0029992&F=0
est un "brevet logiciel", qui n'a pas d'existence vis-à-vis de la Convention du Brevet Européen (art. 52.2) :
http://www.european-patent-office.org/legal/epc/f/ar52.html
Il doit être attaqué et annulé.

4.Posté par Bernard ALHADEF le 02/08/2006 14:39
Sofresud a déposé plusieurs brevets couvrant des domaines techniques différents (entre autres celui qui est adressé par le commentaire ci-dessus) qui ne sont pas concernés par cette affaire.

La décision de la cour d'appel en question porte sur la restitution à Sofresud de la demande de dépôt de brevet européen faite par KXEN Inc. que l'on peut retrouver sur le site ESPACENET :

http://v3.espacenet.com/origdoc?DB=EPODOC&IDX=WO0127789&F=0&RPN=EP1224562


5.Posté par Philippe NIEUWBOURG le 10/02/2008 18:33
A l'occasion de cette nouvelle année 2008, Roger HADDAD, fondateur de KXEN me propose de partager avec vous cette nouvelle : "Les sociétés Sofresud et KXEN inc. ont décidé de mettre fin à leurs différends, dans cet esprit elles ont signé un protocole d'accord le 30 Janvier 2008".
End of the story...